Le site des incompatibilités des actes CCAM

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HippoCcam est un site à l'usage des professionnels de santé. Il comporte un répertoire de près de 15 000 associations d'actes incompatibles de la CCAM. Ce répertoire a été constitué en analysant chaque acte au regard des règles de codage et des notes d'actes et de subdivisions de la CCAM. Il est consultable gratuitement et sans inscription.

Les incompatibilités sont relatives aux associations d'actes ne pouvant être codées par application des dispositions générales (conventions d'écritures, notes d'utilisation, règles d'incompatibilités).

Pour interroger le répertoire, saisir le code CCAM - 4 lettres et 3 chiffres - de l'acte réalisé. HippoCcam indique les codes incompatibles avec l'acte saisi et précise au moins une référence réglementaire (note de l'acte dans la CCAM, note de chapitre ou de subdivision, existence d'une procédure, article des dispositions générales...).


L'absence dans HippoCcam d'une association d'actes incompatibles ne signifie pas qu'elle soit autorisée par la CCAM, toutes les combinaisons possibles ne pouvant être listées.

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